SIREN
En France, SIREN est un code Insee unique qui permet de identifier une entreprise française. Il existe au sein d'un répertoire géré par l'Insee : SIRENE.
Catégories :
Sigle de 5 caractères - Identifiant - Statistiques
Recherche sur Google Images :
Source image : cartegiedirect.com Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale et/ou protégée par des droits d'auteur. |
Page(s) en rapport avec ce sujet :
- Le numéro de SIREN est délivré par l'INSEE à la création de l'entreprise (ou lors de la déclaration d'existence des travailleurs indépendants, ... (source : motamot)
- Rechercher les codes SIREN de l'ensemble des entreprises françaises. Le code SIREN est le numéro unique d'identification attribué à chaque entreprise, ... (source : easysiret)
- Le code SIREN est constitué de 9 chiffres et sert à désigner l'entreprise. Il est délivré par l'INSEE lors de la création de l'entreprise. Le numéro de RCS d'une... (source : netpme)
En France, SIREN (Système d'Identification du Répertoire des ENtreprises) est un code Insee unique qui permet de identifier une entreprise française. Il existe au sein d'un répertoire géré par l'Insee : SIRENE.
Il est national, invariable et dure le temps de la vie de l'entreprise. L'Insee attribue un identifiant à toute personne juridique, physique ou morale, introduite dans le répertoire SIRENE sur demande des organismes habilités, généralement le Centre de formalités des entreprises (CFE). Il correspond par conséquent au numéro d'identification au répertoire (NIR) des personnes physiques. Il se compose de neuf chiffres, les huit premiers sont attribués séquentiellement, sauf pour les organismes publics commençant par 1 ou 2, le neuvième est une clé de contrôle.
Exemple : 732 829 320.
Historique
En 1973, un dispositif national d'identification des entreprises et un répertoire national des entreprises et de leurs établissements ont été créés pour généraliser l'utilisation d'un identifiant unique dans l'ensemble des relations entre l'administration et les entreprises. L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) gère ce répertoire, dénommé SIRENE.
Chaque entreprise, répertoriée dans SIRENE, est identifiée par un numéro à 9 chiffres nommé SIREN, interadministratif, d'usage désormais général. Le numéro SIREN d'une entreprise est non significatif ; il est attribué automatiquement par le dispositif à la demande de l'un des associés de SIRENE, administrations et organismes habilités à demander l'identification au répertoire.
Ce numéro SIREN est un des constituants :
- du numéro d'inscription au Registre du commerce et des sociétés (RCS) ;
- du numéro d'inscription au Répertoire des métiers (RM) ;
- du numéro d'opérateur sur le marché intracommunautaire (TVA).
Chaque établissement des entreprises répertoriées dans SIREN est identifié par un numéro à 14 chiffres nommé numéro SIRET.
Calcul et validité d'un numéro SIREN[1]
Le numéro SIREN se compose de 8 chiffres, plus un chiffre de contrôle qui sert à vérifier la validité du numéro.
La clé de contrôle utilisée pour vérifier l'exactitude d'un identifiant est une clé «1-2», suivant l'algorithme de Luhn.
Le principe est le suivant : on multiplie les chiffres de rang impair à partir de la droite par 1, ceux de rang pair par 2 ; la somme des chiffres obtenus doit être congrue à zéro modulo 10, c'est-à-dire qu'elle doit être multiple de 10.
| position 9 | position 8 | position 7 | position 6 | position 5 | position 4 | position 3 | position 2 | position 1 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 7 | 3 | 2 | 8 | 2 | 9 | 3 | 2 | 0 |
| 7x1 | 3x2 | 2x1 | 8x2 | 2x1 | 9x2 | 3x1 | 2x2 | 0x1 |
| 7 | 6 | 2 | 16 | 2 | 18 | 3 | 4 | 0 |
La somme des chiffres suivants : 7+6+2+1+6+2+1+8+3+4+0 vaut 40, qui est multiple de 10.
Le numéro SIREN est par conséquent correct.
Notes et références
Liens externes
- Documentation du CNRS sur la normalisation des codes SIREN-SIRET
- Outil gratuit donnant la possibilité la recherche de numéro SIREN sur plus de 6 millions d'entreprises
- Sirene® base de données - Vente par l'Insee de listes d'entreprises.
- Avis de situation au répertoire Sirene de l'Insee
- Recherche d'entreprise par numéro SIREN.
Recherche sur Amazone (livres) : |
Voir la liste des contributeurs.
La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 07/04/2010.
Ce texte est disponible sous les termes de la licence de documentation libre GNU (GFDL).
La liste des définitions proposées en tête de page est une sélection parmi les résultats obtenus à l'aide de la commande "define:" de Google.
Cette page fait partie du projet Wikibis.

Accueil
Recherche
Début page
Contact
Imprimer
Accessibilité